Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site https://www.parc-brunerie.com/ est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site https://www.parc-brunerie.com/, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

Editeur et Contact

Le site https://www.parc-brunerie.com/ est produit par la micro-société PRISME AVENTURES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Albertville sous le numéro de SIREN 481338192
Son siège social est au : 180 Bd de Charavines, 38500 VOIRON
Pour tout contact, vous pouvez utiliser :

Internet : A l’aide du formulaire de contact en ligne
Téléphone : 06 73 19 10 36
Courrier : Prisme Aventures, 180 Bd de Charavines, 38500 VOIRON

Accès au site

Le site internet https://www.parc-brunerie.com/ est un site accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer une sélection de services à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site. L’accès au site https://www.parc-brunerie.com/ est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de PRISME AVENTURES et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site https://www.parc-brunerie.com/ et des matériels afférents.

Contenu du site

La société PRISME AVENTURES met à disposition des utilisateurs du site https://www.parc-brunerie.com/ des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l’indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site https://www.parc-brunerie.com/
PRISME AVENTURES se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site https://www.parc-brunerie.com/.

Responsabilité

PRISME AVENTURES n’est tenu que d’une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée quant à un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

PRISME AVENTURES se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes, notamment en actualisant ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Cookies : Les utilisateurs sont informés que lors de l’accès à certaines parties du site https://www.parc-brunerie.com/, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés et acceptent cette pratique.

Propriété

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site https://www.parc-brunerie.com/ sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété exclusive de PRISME AVENTURES.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société PRISME AVENTURES, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site https://www.parc-brunerie.com/.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site http://awww.parc-brunerie.com/ à des fins strictement personnelles.

Marques

Les marques et logos reproduits sur le site https://www.parc-brunerie.com/ sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : https://www.parc-brunerie.com/ en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société PRISME AVENTURES.
PRISME AVENTURES décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site https://www.parc-brunerie.com/ par des liens hypertextes.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés

Conformément à la Loi, le site https://www.parc-brunerie.com/ a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes : voiron@prisme-aventures.com

ou

PRISME AVENTURES
Domaine de la Brunerie
180 Bd de Charavines
38500 VOIRON